Appliquer une convention de forfait illicite ne signifie pas automatiquement travail dissimulé

À l’occasion d’un litige relatif à une convention de forfait annuel en heures, la Cour de cassation rappelle qu’un employeur ne peut pas être condamné pour travail dissimulé si le « caractère intentionnel » de l’infraction n’est pas établi. Or, le seul fait d’appliquer une convention de forfait illicite ne révèle pas cet élément intentionnel.

Pas de travail dissimulé sans caractère intentionnel. - Diverses situations peuvent constituer du travail dissimulé et notamment le fait de mentionner sur un bulletin de paie un nombre d’heures de travail inférieur à celui réellement accompli (c. trav. art. L. 8221-5).  
L’employeur n’encourt toutefois une condamnation que s’il s’est ainsi abstenu volontairement de remplir ses obligations en la matière. En d’autres termes, le caractère intentionnel de l’infraction doit être caractérisé.   
À titre d’exemple, la seule absence de mention d’heures supplémentaires sur des bulletins de salaire n’entraîne pas une condamnation pour travail dissimulé. Faut-il encore que cette abstention résulte d’une volonté délibérée de l’employeur (voir Dictionnaire Social, « Travail dissimulé »).

Le cas échéant, l’employeur risque notamment d’avoir à payer une indemnité forfaitaire au salarié employé dans ces conditions et dont le contrat de travail est rompu (c. trav. art. L. 8223-1).

Convention de forfait annuel en heures en cause. - En l’espèce, le salarié, guide accompagnateur, relevait d’une convention de forfait annuel en heures. Suite à sa démission, il a saisi les juges pour obtenir un rappel de salaire notamment au titre d’heures supplémentaires ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé.

Il était certes établi que l’accord collectif d’entreprise instituant le forfait en cause n’était pas valable. Pour autant, selon la Cour de cassation, le caractère intentionnel, sans lequel il n’y a pas de travail dissimulé, ne pouvait pas se déduire de la seule application d’une convention de forfait illicite. Elle applique ainsi le même type de raisonnement que pour toutes ses décisions en matière de travail dissimulé. À noter également que la logique est la même que l’affaire soit tranchée par un juge pénal ou un juge civil.

L’employeur n’aurait donc pas dû, en l’espèce, être condamné pour travail dissimulé alors que cet élément intentionnel n’était pas caractérisé. L’affaire sera à nouveau jugée sur ce point.

Information partagée par Alain Maspataud.

  

Secrétaire du Comité d’Etablissement de Rueil Malmaison

Secrétaire-adjoint du C.H.S.C.T de Rueil Malmaison

Congé de formation économique, sociale et syndicale : le Gouvernement veut favoriser le maintien de la rémunération

La question de l’indemnisation du congé de formation économique, sociale et syndicale a été introduite dans le projet de loi sur le dialogue social par un amendement du gouvernement lors de l’examen du texte à l’Assemblée nationale (voir Dépêche Paye du 21 mai 2015). Alors que le projet de loi est en cours d’examen au Sénat, un nouvel amendement du gouvernement vise à favoriser, au profit des salariés en congé, le maintien de tout ou partie de leur rémunération par l’employeur. Ce dernier se ferait ensuite rembourser par les organisations syndicales ayant demandé le maintien, avec possibilité de retenues sur les salaires en cas de défaillance des organisations.

Depuis le 1^er janvier 2015, le maintien de la rémunération n’est plus obligatoire. - Depuis le 1^er janvier 2015, l’indemnisation du congé de formation économique, sociale et syndicale est assurée au moyen des crédits du fonds paritaire spécifique dédié au financement des organisations syndicales de salariés et d’employeurs. Les employeurs ne sont plus tenus de maintenir la rémunération du salarié (loi 2014-288 du 5 mars 2014, art. 31-V, JO du 6).

Rappelons qu’avant cette date, dans les entreprises de 10 salariés et plus, l’employeur était tenu de rémunérer ce congé dans la limite de 0,08 pour mille du montant des salaires payés pendant l’année en cours (c. trav. art. L. 3142-8 abrogé et R. 3142-1). Les dépenses correspondantes étaient imputables sur la participation à la formation professionnelle continue, et ce jusqu’à la collecte 2015 (participation 2014).

Amendement déjà adopté à l’Assemblée nationale : le maintien de rémunération serait une simple option. - Suite à un premier amendement du gouvernement adopté lors de son passage à l’Assemblée nationale, le projet de loi, dans son état actuel, ouvre la possibilité aux organisations syndicales et aux employeurs qui le souhaitent de conclure des conventions de maintien de la rémunération au profit des bénéficiaires du congé.

Ces conventions pourraient prévoir que le coût de ce maintien serait supporté par l’employeur, l’organisation syndicale ou réparti entre eux. Elles pourraient également prévoir le maintien des cotisations sociales afférentes au salaire. Dans tous les cas, elles définiraient les conditions et modalités du maintien de salaire, du remboursement et de la retenue sur salaire à laquelle l’employeur pourrait procéder, dans des limites fixées par décret, si l’organisation syndicale ne se conforme pas à son engagement de remboursement (projet de loi dans sa version adoptée à l’Assemblée nationale le 2 juin 2015, art. 18-II).

Ainsi, l’ancien article L. 3142-8, abrogé par la loi du 5 mars 2015, serait rétabli et modifié.

Amendement à examiner par le Sénat : le maintien de tout ou partie de la rémunération serait de droit… sous conditions. - Le « nouvel » amendement déposé par le gouvernement le 23 juin 2015, au cours de l’examen du texte en séance publique par le Sénat, vise à faciliter le développement du dispositif de subrogation. L’article L. 3142-8, déjà « rétabli » par l’Assemblée nationale, serait aménagé en conséquence.

Ainsi, le maintien de tout ou partie de la rémunération serait de droit, si une organisation syndicale en fait la demande, dès lors qu’elle est constituée depuis au moins 2 ans dans le champ couvrant l’entreprise ou l’établissement et qu’elle satisfait aux critères d’indépendance et de respect des valeurs républicaines.

La demande du syndicat préciserait le niveau demandé du maintien de rémunération.

L’employeur devrait maintenir les cotisations et contributions sociales afférentes à la rémunération maintenue.

Une convention conclue entre l’organisation syndicale et l’employeur fixerait le montant que le syndicat rembourserait à l’employeur et le délai dans lequel ce remboursement serait effectué. À défaut de convention, la demande de l’organisation syndicale l’engagerait à rembourser la totalité du montant maintenu, y compris le montant des cotisations et contributions sociales afférentes à la rémunération, dans un délai à définir par décret en Conseil d’État.

En cas de non-remboursement, l’employeur pourrait procéder à une retenue sur le salaire du bénéficiaire, dans les conditions et les limites à prévoir par décret en Conseil d’État.

Reste à savoir si cet amendement sera retenu par le Sénat, qui devrait poursuivre l’examen du projet de loi jusqu’au 30 juin 2015.

Projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi, actuellement en cours d'examen au Sénat (art. 18 II) ; amendement du gouvernement n° 316 déposé le 23 juin 2015 http://www.senat.fr/amendements/2014-2015/502/Amdt_316.html

Information compilée par Alain Maspataud

Secrétaire du Comité d’Etablissement de Rueil Malmaison

Secrétaire-adjoint du C.H.S.C.T de Rueil Malmaison

L’intelligence émotionnelle : Atout majeur du management.

Pour réussir dans sa vie professionnelle, il ne suffit pas d’être particulièrement doué dans un domaine ou d’avoir des facultés de raisonnement supérieures à la moyenne.
Savoir naviguer habilement dans la jungle des relations humaines devient un atout majeur.

On parle d’intelligence émotionnelle pour la faculté de détecter ce que ressentent un collègue de travail, un supérieur hiérarchique ou un employé, d’adapter son attitude et son discours mais aussi le fait de bien connaitre et savoir maitriser ses propres émotions

Des psychologues de plusieurs universités de Bonn affirment dans une récente étude qu’une bonne intelligence émotionnelle est de loin plus profitable à son auteur mais aussi à l’entreprise.

Les chercheurs ont fait passer des tests à 142 salariés de tout âge et tous horizons. Ils devaient dans un premier temps interpréter une série de photos et d’enregistrements audio ou des acteurs et enfants exprimaient des émotions basiques, comme la colère, la joie, la peur.  
Ensuite, ils étaient évalués par des collègues de travail et des supérieurs sur leurs qualités relationnelles.

Conclusion : les salariés les plus sensibles aux émotions de l’autre sont aussi ceux qui sont jugés comme les plus influents, les plus appréciés, les plus sincères, les plus à l’aise dans le travail d’équipe.     
De plus leur fiche de paie montrent qu’ils gagnent plus que les autres, et ce indépendamment de leur position hiérarchique, leur sexe, l’âge, leur formation ou le nombre d’heures travaillées.

Etre en empathie avec ses collègues, souple et mesuré dans ses rapports est donc une qualité fondamentale dans le travail et d’autant plus lorsqu’on exerce un poste à responsabilité.

Les auteurs déplorent  que les recruteurs RH n’intègrent pas ce critère majeur dans le recrutement des managers qui peuvent être totalement dépourvu d’intelligence émotionnel au détriment de leurs subalternes et de la productivité de l’entreprise. 

Antoine Oriot

Ref : Journal of Organizational Behavior nov 2014

Elections professionnelles : L’UNSa fait la razzia chez BMS et UPSA.

Malgré une concurrence très active des autres syndicats, l’UNSa obtient des résultats formidables sur les deux Comités d’Etablissements de BMS et d’UPSA avec 11 lignes sur 12.
Chez UPSA, ce sont 100% des sièges qui sont gagnés pour l’UNSa en CE et chez BMS, l’équipe rafle 6 des 7 lignes possibles. FO, deuxième force en présence, se retrouve avec une seule ligne. Le carton est presque aussi plein en DP, avec 2 lignes concédées à la CFTC chez UPSA et 3 à FO et la CGC chez BMS.
Sur le site de Fontenay sous Bois, la liste UNSa, qui se présentait pour la première fois, s’empare de tous les sièges en CE et sur le site de production d’Agen, l’équipe UNSa se maintient et aura voix au chapitre grâce à un poste de titulaire au CE.
Cette grande confiance accordée par les salariés est le fruit du travail accompli tous les jours par toute l’équipe UNSa durant les derniers mandats. Les élus UNSa ont su trouver et inventer des solutions adaptées et efficaces pour les personnes touchées par les 9 PSE mis en place en 8 ans chez BMS. Ces « réorganisations » ont vu disparaitre quelques 800 postes au total. Le combat assidu des équipes UNSa a permis que très peu des salariés impactés finissent à Pôle Emploi.
Les salariés ont également reconnu la qualité des offres proposées par le CE que l’UNSa pilote depuis plus de douze ans. Imaginatifs, originaux, toujours à l’affût des nouveautés, les membres du CE ont répondu aux attentes des personnes en multipliant les propositions tant dans le loisir (voyages, chèques culture, activité sportives, culturelles, etc.) que dans l’utile (serveur internet indépendant, paiement par CB en ligne, CESU, etc.). Les élus UNSa sont force de propositions, les électeurs les ont vus sans cesse monter au créneau, ne jamais rien lâcher. Ayant su se faire respecter par la direction de l’entreprise, ils sont entendus, écoutés et les salariés à travers eux sont compris. Leur sérieux est reconnu, ce qui leur permet de négocier, de proposer des voies alternatives, de créer des solutions comme le VSP (Volontariat Solidaire Progressif) qui permet aux plus âgés de finir dignement leur carrière.
Cette nouvelle mandature pour les quatre prochaines années renforce le sens des responsabilités des élus, anciens et nouveaux. Toutes les équipes continueront d’avoir à cœur l’intérêt général des salariés, d’être force de propositions face aux décisions unilatérales de l’entreprise. 

La confiance accordée par nos collègues nous rend fiers, heureux et motivés pour continuer dans la voie du syndicalisme différent.

Alain Maspataud. DSC UNSA BMS-UPSA

PS : L’UNSa est devenue le premier syndicat chez BMS-France avec plus de 33% des voix.

Elections des Comités d’Etablissement et des Délégués du Personnel chez BMS et UPSA : Votez pour la liste 7 !

Cinq questions décalées à (se) poser pour connaître ses points forts

Pour faire face à cette question rituelle en entretien d'embauche, il est capital de les identifier... avant. Voici comment y parvenir, en cinq questionnements a priori décalés. 

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La question des points forts est souvent posée par les recruteurs lors de l'entretien d'embauche. Un coach explique comment réussir à les identifier.

En général, quand on leur demande en entretien de définir leurs points forts, les candidats exposent leurs compétences dûment éprouvées au fil de leurs travaux et missions passés. Mais "un point fort n'est pas tout à fait identique à une compétence ou à un talent, rectifie le coach Nicolas Dugay DGA de Booster Academy et coach mental. La compétence est la somme d'un savoir, d'un savoir-faire et d'un savoir-être issus de l'expérience. Le talent est une aisance naturelle et stable à réfléchir les choses et à les réaliser. Le point fort est "une quasi-perfection constante dans l'action" même si celle-ci demande un effort."

L'individu est au meilleur niveau sur tel ou tel domaine. Tel un sportif qui sait, par exemple, qu'il est rapide dans ses gestes ou qu'il a du souffle quoiqu'il arrive. "Tout le monde a des points forts et doit les connaître, explique le coach. Le recruteur sait que l'entreprise pourra capitaliser dessus en toute circonstance. En cela, ils constituent un atout considérable pour occuper un poste." 

Comment s'y prendre pour les repérer? En menant une petite enquête sur soi grâce à des questions clés, à se poser ou à poser à son entourage. Au passage, vous identifierez aussi vos points faibles... 

1. (à soi) "Qu'est-ce que je déteste faire?"

La réponse vient toute seule. Listez tout ce qui vous fait horreur dans les tâches à effectuer à la maison ou au bureau: gérer l'administratif, faire du bricolage, ranger, tenir une conversation, animer une réunion, etc. N'omettez rien, que ce soit de l'utile ou de l'inutile. Vous dégagerez ainsi : 1/ Vos points faibles, qu'il est bon de cerner aussi pour en parler face au recruteur dès qu'il le demandera , en introduisant par : "J'y ai longuement réfléchi". 2/ Ce qu'à l'inverse vous aimez faire et refaire sans vous lasser, avec plaisir et facilité dans tout environnement. 

2. (à des amis) "Dans quelle situation délicate m'appellerais-tu pour que je t'aide?"

Cette interrogation vous incitera à repérer où et quand vos facultés d'attention et de coopération sont au maximum. Seules des oreilles amies vous diront ce qu'il en est vraiment. On vous appelle lors d'un problème grave? On vous rappelle? A quelle occasion? En cas de décès, de maladie, de conflits épineux au travail (ou ailleurs), d'un besoin de recommandation auprès d'un tiers? Les autres osent se dévoiler à vous, s'épancher, livrer leurs failles, leurs émotions. Ce n'est pas rien. Creusez avec eux en quoi vous les avez aidé et quels sont vos points forts dans ce cadre: la qualité de l'écoute, l'empathie, la capacité à rationaliser et à relativiser, l'absence de jugement, la disponibilité, etc.  

3. (à soi) "Quel est le plus grand reproche que j'ai entendu?"

L'idée n'est pas juste de se rappeler l'incident qui vous a valu une réprimande d'un ami ou du chef mais de saisir le problème qui se cache derrière. "Tu es égoïste", "Tu es souvent en retard", "Tu ne me rappelles jamais". Ces remarques d'apparence anodine sont révélatrices. Le retard ou le silence, par exemple, peuvent signifier pour autrui que vous ne savez pas vous organiser, que vous vous désolidarisez de l'intérêt général, etc. Mais en réalité vous pouvez avoir de sérieux arguments pour légitimer votre comportement. Le retard peut s'expliquer par des priorités familiales: s'assurer que vos enfants aient bien fini un devoir avant d'aller à un dîner, etc. Ce qui compte, c'est que ces priorités soient basées sur des valeurs - respect, devoir, engagement etc. - et non pas sur du laxisme. Elles peuvent donc être un point fort. A vous d'opérer le tri: les bonnes et les mauvaises raisons.  

4. (à soi, à des amis ou collègues) "Quand on me valorise, c'est sur quoi?"

Souvenez-vous des thèmes et de la façon dont on vous l'a dit: "Super, Je ne m'attendais pas à ce que tu rendes ce rapport aussi vite"; "Tu as un jardin superbe"; "Bravo, ton coup de main a été décisif". Votre interlocuteur souligne des qualités d'anticipation, d'abnégation, de patience, de réactivité... Si le même compliment revient souvent de diverses sources, c'est qu'il s'agit d'un point fort. 

5. (à soi) "Si j'étais le PDG, qu'est-ce qui me rebuterait?"

Cet exercice de projection pousse à aborder des sujets auxquels vous ne pensez pas parce que vous ne les avez pas en charge. En vous mettant dans la peau d'un boss, vous prenez d'un coup de la hauteur et élargissez votre champ de réflexion. Quels seraient vos blocages? Prendre des décisions complexes, se soucier d'aspects juridiques, rencontrer des gros clients, etc. Par opposition, toujours, vous validerez vos points forts et trouverez des compensations à vos faiblesses (la capacité à bien s'entourer, le pragmatisme, le sens de la délégation etc.). Autant de cartes à exploiter sur tel ou tel poste dans l'avenir. Et vous aurez ainsi préparé des éléments de réponse à la délicate question: "Comment vous voyez-vous dans cinq ans?". 

Alain 

LA MAGIE DU 7

La magie du chiffre  7

Depuis la nuit des temps le chiffre 7 revêt une importance magique au cœur des Hommes.
Il occupe une place prépondérante dans tous les livres sacrés, même les plus anciens.
Le chiffre 7 est riche de symboles, de garantie de prospérité et d’équilibre.
Parmi les innombrables références faites au chiffre 7 on peut citer en désordre :

•  Le 7 était, dans l’Egypte antique le symbole de la vie éternelle.
•  Le 7 était, dans l’Egypte antique le symbole de la vie éternelle.
•  Chaque plaie d’Egypte a duré 7 jours
•  Pharaon a rêvé de 7 vaches et de 7 épis.
•  Le chamanisme utilise les 7 branches de l’arbre cosmique pour communiquer avec les dieux.
•  Il y a 7 emblèmes du Bouddha.
•  Les adeptes du yoga, connaissent 7 chakras dans le corps humain.
•  Les musulmans l’ont aussi repris en effectuant 7 fois le tour de la Ka’bat à La Mecque.
•  Les Chinois font un lien entre les 7 ouvertures du corps et les 7 du cœur.
•  La Menorah, chandelier à 7 branches, représente, pour les juifs la lumière divine.
•  La semaine comporte 7 jours.
•  Etc.

Les contes pour enfants utilisent aussi la magie du 7:
Dans le petit Poucet, la fratrie est composée de 7 garçons, l’ogre à 7 filles, les bottes sont de 7 lieues et
Poucet est âgé de 7 ans.
Blanche Neige rencontre 7 nains qui la protègent.
De nos jours il est fréquent de retrouver la symbolique du 7 dans les expressions courantes,
comme « il faut tourner 7 fois la langue dans sa bouche » ou « monter au 7ème ciel ». Elles
symbolisent la prudence, la sagesse ou la béatitude.
Mais à quand remonte cette fascination pour le 7 ?
L’origine du 7 pourrait venir du sanskrit sapta Ce terme est utilisé dans les textes sacrés de l’Inde, il
est synonyme de l’idée de sagesse, d’océan, de montagne ou d’île-continent. Il pourrait venir
également du latin septem.
Dans la Bible, le 7 a une place importante. Dès la Genèse, le monde est fait en 7 jours, et ce 7ème
jour est pour le créateur celui de la contemplation, du respect.
Dans l’Apocalypse, le 7 est omniprésent (7 églises, 7 étoiles, 7 Esprits de Dieu, 7 sceaux,
7 trompettes, 7 tonnerres, 7 têtes, 7 fléaux, 7 coupes, 7 rois…), la rédaction de ce texte remonte
environ à l’an 90 ou 95 de notre ère.
Les livres du Pentateuque chrétien ou Thora juive, qui approuvent déjà le 7, auraient été
rassemblés vers le 5ème siècle avant notre ère.
Les auteurs antiques, et plus tard classiques, ont toujours vu dans le chiffre 7 une sorte d’harmonie
cosmique. Dans notre ciel on pouvait compter 7 planètes, les musiciens utilisent 7 notes pour
émerveiller nos sens, l’arc-en-ciel, aux 7 couleurs, ne possède-t-il pas des dons magiques. Les
chrétiens opposent 7 vertus aux 7 péchés capitaux, à l’origine les prêtres célébraient 7 messes par
jour dans les cathédrales.
Il parait clair que la puissante fascination du chiffre 7 remonterait à une époque très lointaine dans
l’histoire de l’humanité.
André Chouraqui, traducteur émérite du Coran, explique que « les 7 ciels sont connus de la
cosmologie babylonienne, le nombre 7 étant le symbole de la totalité du réel. ».
Depuis Babylone, le chiffre 7 s’est retrouvé en d’innombrables lieux et époques. En répertorier
toutes les légendes qui s’y rattachent représenterait un travail bien trop laborieux et interminable.
Le plus probable, c’est que la symbolique du chiffre 7 ait été ramenée de Babylone par les juifs
Et l’effet boule de neige s’est poursuivi.

La conclusion n’est qu’évidence, le choix du  7  s’impose à

qui souhaite attirer à soi la bienveillance des dieux, les

faveurs de la providence et la grâce de la chance !

Jean-Philippe Delpech