lundi 7 septembre 2015
jeudi 27 août 2015
La victime d’un harcèlement peut prendre acte de la rupture de son contrat même après une longue absence de l’entreprise
Est justifiée la
prise d’acte, par une salariée victime d’un harcèlement moral, de la rupture de
son contrat de travail aux torts de l’employeur, dès lors que ce dernier n’a
pris aucune mesure pour faire cesser le harcèlement, et que les agissements en
cause sont susceptibles de recommencer, l’employeur n’ayant pas licencié leur
auteur. Peu importe que la salariée, en congé de maternité puis en congé
parental, ne subissait plus depuis plusieurs mois ces agissements. C’est ce que
retient la Cour de cassation dans un arrêt non publié du
8 juillet 2015.
La Cour de
cassation retient dans un arrêt du 8 juillet 2015 qu’un harcèlement
moral toléré par l’employeur justifie la prise d’acte par sa victime de la
rupture de son contrat de travail, même si celle-ci ne subissait plus depuis
plusieurs mois les agissements reprochés en raison d’un congé de maternité puis
parental.
Dans cette
affaire, une salariée, en arrêt de travail depuis le 3 juillet 2010
en raison d’un congé de maternité puis d’un congé parental dont le terme est
prévu le 30 avril 2011, prend acte le 26 avril 2011 de la
rupture de son contrat de travail en invoquant un harcèlement moral de la part
de son supérieur hiérarchique. La salariée ayant saisi la justice, la cour
d’appel décide que la prise d’acte est justifiée, et qu’elle produit les effets
d’un licenciement nul en raison de ce harcèlement.
L’employeur forme
un pourvoi en cassation pour contester la nullité de la rupture. Il observe
notamment que la salariée avait remis sa démission motivée le 26 avril 2011,
alors même qu’elle "n’avait plus de contact avec l’entreprise depuis
plusieurs mois" et qu’elle "n’avait pas estimé devoir rompre le
contrat de travail avant le 3 juillet 2010", date de début de
son absence de l’entreprise. L’employeur reproche à la cour d’appel d’avoir
estimé que la salariée "était fondée à prendre acte de la rupture de son
contrat de travail le 26 avril 2011, cependant que cette dernière ne
subissait pas, depuis plusieurs mois, les agissements de harcèlement moral dont
elle disait avoir fait l’objet, en raison de son absence de l’entreprise pour
un motif totalement étranger à ce prétendu harcèlement moral".
Aucune
mesure pour faire cesser le harcèlement
La Cour de
cassation censure cette analyse et valide la nullité de la rupture. Pour les
hauts magistrats, "la cour d’appel, après avoir jugé que la salariée avait
été victime de faits répétés de harcèlement moral, a constaté que l’employeur,
bien qu’informé de tels faits n’avait pris au jour de la rupture aucune mesure
pour les faire cesser et que la salariée pouvait légitimement craindre la
perpétuation des agissements de harcèlement moral lors de son retour dans
l’entreprise où l’auteur du harcèlement pouvait toujours se manifester puisque
l’employeur ne s’était pas encore décidé de le licencier". La cour d’appel
"a pu en déduire que cette situation rendait impossible la poursuite de la
relation contractuelle".
Information colligée par Alain Maspataud,
Secrétaire du Comité d’Etablissement de Rueil Malmaison
Proposer un poste changeant l'organisation du travail et le rattachement hiérarchique est une modification du contrat
Caractérise une
modification du contrat de travail le fait de proposer à un chef de projet au
sein de la direction des ressources humaines, des postes de chef de projet
livraison à domicile et développement nouveaux services ou de manager de région
alimentaire, dès lors que ces postes sont soumis à une nouvelle organisation du
travail et à un autre rattachement hiérarchique. Cette modification
contractuelle est soumise à l’accord du salarié. C’est ce que retient la Cour
de cassation dans un arrêt du 8 juillet 2015.
Est dépourvu de
cause réelle et sérieuse le licenciement d’un chef de projet RH pour avoir
refusé des postes de chef de projet livraison à domicile et développement
nouveaux services ou de manager de région alimentaire. Cette proposition
constitue en effet une modification du contrat de travail dès lors que ces
postes sont soumis à une nouvelle organisation du travail et à un autre
rattachement hiérarchique. C’est ce que juge la Cour de cassation dans un arrêt
du 8 juillet 2015.
Dans cette
affaire, un chef de projet employé au sien de la direction des ressources
humaines de la société Monoprix est licencié pour avoir refusé deux
propositions de poste, celui de chef de projet livraison à domicile et développement
nouveaux services et celui de manager de région alimentaire. Le salarié
soutient que ces propositions de mutation emportaient modification de son
contrat de travail et qu’il était en droit de les refuser, dès lors qu’elles
correspondent à un changement de ses fonctions et de sa rémunération variable.
Missions
nécessairement différentes
La cour d’appel
donne raison au salarié et juge le licenciement sans cause réelle et sérieuse,
approuvée par la Cour de cassation. Selon les constatations de la cour d’appel,
"les missions proposées au salarié en qualité de chef de projet livraison
à domicile et développement nouveaux services et de manager de région
alimentaire étaient nécessairement différentes de celles occupées sur le poste
de chef de projet dès lors" que l'intéressé "était soumis à une
nouvelle organisation et à un autre rattachement hiérarchique caractérisant
ainsi une modification du contrat de travail". Dès lors, la cour d’appel
"a légalement justifié sa décision".
Cass. soc.,
8 juillet 2015, n° 14-10.356
mardi 7 juillet 2015
Succession de CDD et CDD "par glissement" : Faire respecter les règles de durée
Un nombre conséquent de CDD sur
plusieurs années ne justifie pas nécessairement la requalification des CDD en
CDI. Par ailleurs, un CDD sans terme précis ne peut prendre fin qu'au retour du
salarié dont l'absence motive le contrat, même en cas de remplacement « en
cascade » ou « par glissement ».
Succession de CDD. - Une salariée avait été engagée en contrat à durée déterminée
(CDD) le 13 septembre 1999 et pour un dernier CDD de remplacement le 22
septembre 2009, ce contrat ayant pris fin le 30 novembre 2010. En un peu plus
de 11 ans, elle avait ainsi cumulé 225 CDD avec son employeur. La salariée
demandait la requalification de ces CDD en contrat à durée indéterminée (CDI).
Pour rappel,
l’employeur peut faire se succéder des CDD en respectant un délai de carence
entre chaque contrat, sauf exceptions (c. trav. art. L. 1244-4). Ce
délai n’est, par exemple, pas applicable lorsque le CDD est motivé par le
remplacement d’un salarié temporairement absent ou dont le contrat de travail
est suspendu, en cas de nouvelle absence du salarié remplacé.
Excès de CDD. - La possibilité de conclure avec le même salarié des CDD
successifs pour remplacer un ou des salariés absents, ou dont le contrat de
travail est suspendu, ne peut avoir pour objet ni pour effet de pourvoir
durablement un emploi lié à l’activité normale et permanente de l’entreprise.
En d’autres termes, l’employeur ne peut pas conclure systématiquement des CDD de
remplacement pour faire face à un besoin structurel de main-d’œuvre. S’il
procède ainsi, il prend le risque de voir le CDD requalifié en CDI (c. trav. art. L. 1242-1 ; cass.
soc. 13 novembre 2008, n° 06-40060, BC V n° 212).
En l’espèce, pour
la Cour de cassation, un grand nombre des CDD de la salariée n'avaient été
conclus que pour quelques jours, ces contrats s'étaient succédé de manière
discontinue avec, entre chacun d'eux, des périodes d'inactivité dont la durée
pouvait aller jusqu'à cinq mois, et les CDD n’avaient pas toujours eu pour
objet de pourvoir les mêmes postes. Par conséquent, il n’y avait pas lieu là à
procéder à une requalification en CDI.
Mettre fin à un CDD « par glissement ». - Il est possible d’embaucher en CDD un
salarié afin qu’il occupe le poste d’un salarié présent dans l’entreprise,
lequel remplace un salarié absent. Le contrat est alors motivé par le
remplacement du salarié absent de l’entreprise, il indique qu'il s'agit d'un
remplacement « en cascade » ou « par glissement » et mentionne le nom et la
qualification du salarié réellement absent et pas ceux du salarié remplacé
effectivement, mais présent dans l'entreprise.
Ce CDD conclu pour
remplacer un salarié absent peut ne pas comporter un terme précis et avoir pour
terme la fin de l'absence du salarié remplacé (c. trav. art. L. 1242-7).
C’était le cas en
l’espèce, le CDD étant motivé par l’absence d’un salarié malade, dans le cadre
d’un remplacement « par glissement », ce sans terme précis.
En pratique, dans
cette affaire, la personne en CDI qui avait été mutée temporairement au poste
du salarié absent avait réintégré son emploi initial. L’employeur avait alors
estimé que le CDD avait pris fin, même si le salarié absent n’était toujours
pas revenu dans l’entreprise.
Mais la Cour de
cassation a estimé que ce CDD ne pouvait prendre fin qu'au retour du salarié
dont l'absence motivait le contrat. Le fait que le remplaçant du salarié absent
reprenne son poste, pourvu par le salarié en CDD, ne permettait pas à
l’employeur de mettre fin unilatéralement au contrat de ce dernier.
cass. soc. 24 juin 2015, n° 14-12610
FSPB
Informations colligées par
Alain Maspataud
mardi 30 juin 2015
Appliquer une convention de forfait illicite ne signifie pas automatiquement travail dissimulé
À l’occasion d’un litige relatif
à une convention de forfait annuel en heures, la Cour de cassation rappelle
qu’un employeur ne peut pas être condamné pour travail dissimulé si le
« caractère intentionnel » de l’infraction n’est pas établi. Or, le
seul fait d’appliquer une convention de forfait illicite ne révèle pas cet
élément intentionnel.
Pas de travail dissimulé sans caractère intentionnel. - Diverses situations peuvent constituer
du travail dissimulé et notamment le fait de mentionner sur un bulletin de paie
un nombre d’heures de travail inférieur à celui réellement accompli (c. trav. art. L. 8221-5).
L’employeur n’encourt toutefois une condamnation que s’il s’est ainsi abstenu volontairement de remplir ses obligations en la matière. En d’autres termes, le caractère intentionnel de l’infraction doit être caractérisé.
À titre d’exemple, la seule absence de mention d’heures supplémentaires sur des bulletins de salaire n’entraîne pas une condamnation pour travail dissimulé. Faut-il encore que cette abstention résulte d’une volonté délibérée de l’employeur (voir Dictionnaire Social, « Travail dissimulé »).
L’employeur n’encourt toutefois une condamnation que s’il s’est ainsi abstenu volontairement de remplir ses obligations en la matière. En d’autres termes, le caractère intentionnel de l’infraction doit être caractérisé.
À titre d’exemple, la seule absence de mention d’heures supplémentaires sur des bulletins de salaire n’entraîne pas une condamnation pour travail dissimulé. Faut-il encore que cette abstention résulte d’une volonté délibérée de l’employeur (voir Dictionnaire Social, « Travail dissimulé »).
Le cas échéant,
l’employeur risque notamment d’avoir à payer une indemnité forfaitaire au
salarié employé dans ces conditions et dont le contrat de travail est rompu (c.
trav. art. L. 8223-1).
Convention de forfait annuel en heures en cause. - En l’espèce, le salarié, guide
accompagnateur, relevait d’une convention de forfait annuel en heures. Suite à
sa démission, il a saisi les juges pour obtenir un rappel de salaire notamment
au titre d’heures supplémentaires ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour
travail dissimulé.
Il était certes
établi que l’accord collectif d’entreprise instituant le forfait en cause
n’était pas valable. Pour autant, selon la Cour de cassation, le caractère
intentionnel, sans lequel il n’y a pas de travail dissimulé, ne pouvait pas se
déduire de la seule application d’une convention de forfait illicite. Elle
applique ainsi le même type de raisonnement que pour toutes ses décisions en
matière de travail dissimulé. À noter également que la logique est la même que
l’affaire soit tranchée par un juge pénal ou un juge civil.
L’employeur
n’aurait donc pas dû, en l’espèce, être condamné pour travail dissimulé alors
que cet élément intentionnel n’était pas caractérisé. L’affaire sera à nouveau
jugée sur ce point.
Information partagée par Alain Maspataud.
Secrétaire
du Comité d’Etablissement de Rueil Malmaison
Secrétaire-adjoint du
C.H.S.C.T de Rueil Malmaison
Congé de formation économique, sociale et syndicale : le Gouvernement veut favoriser le maintien de la rémunération
La question de l’indemnisation
du congé de formation économique, sociale et syndicale a été introduite dans le
projet de loi sur le dialogue social par un amendement du gouvernement lors de
l’examen du texte à l’Assemblée nationale (voir Dépêche Paye du 21 mai
2015). Alors que le projet de loi est en cours d’examen au Sénat, un nouvel
amendement du gouvernement vise à favoriser, au profit des salariés en congé,
le maintien de tout ou partie de leur rémunération par l’employeur. Ce dernier
se ferait ensuite rembourser par les organisations syndicales ayant demandé le
maintien, avec possibilité de retenues sur les salaires en cas de défaillance
des organisations.
Depuis le 1er janvier 2015, le maintien de la
rémunération n’est plus obligatoire. - Depuis le 1er janvier 2015,
l’indemnisation du congé de formation économique, sociale et syndicale est
assurée au moyen des crédits du fonds paritaire spécifique dédié au financement
des organisations syndicales de salariés et d’employeurs. Les employeurs ne
sont plus tenus de maintenir la rémunération du salarié (loi 2014-288 du 5 mars 2014,
art. 31-V, JO du 6).
Rappelons qu’avant
cette date, dans les entreprises de 10 salariés et plus, l’employeur était tenu
de rémunérer ce congé dans la limite de 0,08 pour mille du montant des salaires
payés pendant l’année en cours (c. trav. art. L. 3142-8 abrogé et
R. 3142-1). Les dépenses
correspondantes étaient imputables sur la participation à la formation
professionnelle continue, et ce jusqu’à la collecte 2015 (participation 2014).
Amendement déjà adopté à l’Assemblée nationale : le
maintien de rémunération serait une simple option. - Suite à un premier amendement du
gouvernement adopté lors de son passage à l’Assemblée nationale, le projet de
loi, dans son état actuel, ouvre la possibilité aux organisations syndicales et
aux employeurs qui le souhaitent de conclure des conventions de maintien de la
rémunération au profit des bénéficiaires du congé.
Ces conventions
pourraient prévoir que le coût de ce maintien serait supporté par l’employeur,
l’organisation syndicale ou réparti entre eux. Elles pourraient également
prévoir le maintien des cotisations sociales afférentes au salaire. Dans tous
les cas, elles définiraient les conditions et modalités du maintien de salaire,
du remboursement et de la retenue sur salaire à laquelle l’employeur pourrait
procéder, dans des limites fixées par décret, si l’organisation syndicale ne se
conforme pas à son engagement de remboursement (projet de loi dans sa version
adoptée à l’Assemblée nationale le 2 juin 2015, art. 18-II).
Ainsi, l’ancien
article L. 3142-8, abrogé par la loi du 5 mars 2015, serait rétabli et
modifié.
Amendement à examiner par le Sénat : le maintien de tout ou
partie de la rémunération serait de droit… sous conditions. - Le « nouvel » amendement
déposé par le gouvernement le 23 juin 2015, au cours de l’examen du texte
en séance publique par le Sénat, vise à faciliter le développement du
dispositif de subrogation. L’article L. 3142-8, déjà « rétabli » par
l’Assemblée nationale, serait aménagé en conséquence.
Ainsi, le maintien
de tout ou partie de la rémunération serait de droit, si une organisation
syndicale en fait la demande, dès lors qu’elle est constituée depuis au moins 2
ans dans le champ couvrant l’entreprise ou l’établissement et qu’elle satisfait
aux critères d’indépendance et de respect des valeurs républicaines.
La demande du
syndicat préciserait le niveau demandé du maintien de rémunération.
L’employeur devrait
maintenir les cotisations et contributions sociales afférentes à la
rémunération maintenue.
Une convention
conclue entre l’organisation syndicale et l’employeur fixerait le montant que
le syndicat rembourserait à l’employeur et le délai dans lequel ce
remboursement serait effectué. À défaut de convention, la demande de
l’organisation syndicale l’engagerait à rembourser la totalité du montant
maintenu, y compris le montant des cotisations et contributions sociales
afférentes à la rémunération, dans un délai à définir par décret en Conseil
d’État.
En cas de
non-remboursement, l’employeur pourrait procéder à une retenue sur le salaire
du bénéficiaire, dans les conditions et les limites à prévoir par décret en
Conseil d’État.
Reste à savoir si cet
amendement sera retenu par le Sénat, qui devrait poursuivre l’examen du projet
de loi jusqu’au 30 juin 2015.
Projet de loi relatif au
dialogue social et à l’emploi, actuellement en cours d'examen au Sénat (art. 18
II) ; amendement du gouvernement n° 316 déposé le 23 juin 2015 http://www.senat.fr/amendements/2014-2015/502/Amdt_316.html
Information compilée par Alain Maspataud
Secrétaire du Comité d’Etablissement de Rueil Malmaison
Secrétaire-adjoint du C.H.S.C.T de Rueil Malmaison
vendredi 22 mai 2015
L’intelligence émotionnelle : Atout majeur du management.
Pour réussir dans sa vie professionnelle, il ne suffit pas d’être
particulièrement doué dans un domaine ou d’avoir des facultés de raisonnement
supérieures à la moyenne.
Savoir naviguer habilement dans la jungle des relations humaines devient un atout majeur.
Savoir naviguer habilement dans la jungle des relations humaines devient un atout majeur.
On parle d’intelligence émotionnelle
pour la faculté de détecter ce que ressentent un collègue de travail, un
supérieur hiérarchique ou un employé, d’adapter son attitude et son discours
mais aussi le fait de bien connaitre et savoir maitriser ses propres émotions
Des psychologues de plusieurs universités de Bonn affirment dans une
récente étude qu’une bonne intelligence émotionnelle est de loin plus
profitable à son auteur mais aussi à l’entreprise.
Les chercheurs ont fait passer des tests à 142 salariés de tout âge et tous
horizons. Ils devaient dans un premier temps interpréter une série de photos et
d’enregistrements audio ou des acteurs et enfants exprimaient des émotions
basiques, comme la colère, la joie, la peur.
Ensuite, ils étaient évalués par des collègues de travail et des supérieurs sur leurs qualités relationnelles.
Ensuite, ils étaient évalués par des collègues de travail et des supérieurs sur leurs qualités relationnelles.
Conclusion : les salariés les
plus sensibles aux émotions de l’autre sont aussi ceux qui sont jugés comme les
plus influents, les plus appréciés, les plus sincères, les plus à l’aise dans
le travail d’équipe.
De plus leur fiche de paie montrent qu’ils gagnent plus que les autres, et ce indépendamment de leur position hiérarchique, leur sexe, l’âge, leur formation ou le nombre d’heures travaillées.
De plus leur fiche de paie montrent qu’ils gagnent plus que les autres, et ce indépendamment de leur position hiérarchique, leur sexe, l’âge, leur formation ou le nombre d’heures travaillées.
Etre en empathie avec ses collègues,
souple et mesuré dans ses rapports est donc une qualité fondamentale dans le
travail et d’autant plus lorsqu’on exerce un poste à responsabilité.
Les auteurs déplorent que les
recruteurs RH n’intègrent pas ce critère majeur dans le recrutement des
managers qui peuvent être totalement dépourvu d’intelligence émotionnel au
détriment de leurs subalternes et de la productivité de l’entreprise.
Antoine Oriot
Ref : Journal of Organizational
Behavior nov 2014
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